Mentions légales


Le présent site web www.references-hospitality.com est la propriété de la Société References Hospitality, SARL au capital de 7000€ dont le siège social est situé 9 place de la montagne du goulet, 75015 Paris.
Immatriculée au RCS de Paris sous le N°504 081 589

Directeur de la publication : Madame Isabelle Ollivier en sa qualité de Gérante de la société References Hospitality.

Gestion du site : NextSeo, 23 rue Jean Jacques Rousseau, 75001 Paris.

Téléphone : 0899 701 761, Fax : 03 20 20 09 58

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n°1330831 du 19 novembre 2008.

Avertissement

La fourniture volontaire d'informations personnelles en ligne peut être collectées et utilisées par des tiers, References Hospitality ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des messages échangés par le biais des outils de communication offert à ses utilisateurs et de leurs éventuelles conséquences.

Propriété Intellectuelle et industrielle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de References Hospitality.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société References Hospitality, on ne peut procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale.
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Décharge

Les informations contenues dans ce Site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Loi applicable

Le présent avertissement légal ainsi que toute relation entre l'utilisateur et References Hospitality sont régies par la législation française. Son exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Paris.